Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE
Association TRAITS DE GENIE

Numéro de dépôt :
3153496
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L\'EQUUSVINAGE de TRAITS DE GENIE

Présentation de la marque CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE

Déposée le 8 mars 2002 par l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 TRAITS DE GENIE domicilié(e) 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 Amiens Cedex 3 - 80096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 618 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association TRAITS DE GENIE domicilié(e) 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 Amiens Cedex 3 - 80096 - France.

La marque CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DE LA VIGNE ET DU CHEVAL DE TRAIT L'EQUUSVINAGE est expirée depuis le 8 mars 2012.

TRAITS DE GENIE a également déposé les autres marques suivantes : LA CLASSE DU TRAIT , CHEVAUX DE TRAIT MAGAZINE , TRAITS DE GENIE , LES 24 HEURES DU CHEVAL DE TRAIT , EQUI'TERRA , VILLAGE DU CHEVAL DE TRAIT , FESTIVAL INTERNATIONAL DU CHEVAL DE TRAIT , CHEVAUX DE TRAIT ANES ET MULETS , LE PENSE TRAIT , SABOTS


Association TRAITS DE GENIE - 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 Amiens Cedex 3 - 80096 - France - SIREN 419618038


Association TRAITS DE GENIE - 19 bis, rue Alexandre Dumas,80096 Amiens Cedex 3 - 80096 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Peaux d'animaux. Sacs à dos. Malles et valises. Sacs à provisions. Parapluies. Sacs d'alpinistes. Parasols et cannes. Sacs de campeurs. Fouets et sellerie. Sacs de plage. Etuis pour les clefs. Sacs de voyage. Porte-documents. Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Portefeuilles. Lanières de cuir. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sangles de cuir, sacs main, colliers pour animaux. Cartables et serviettes d'écoliers. Habits pour animaux. Sacoches à outils. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de table (en matières textiles) . Serviettes de toilette (en matières textiles) . Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couvertures de voyage. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non transformés issus de la traction animale ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).